Le Code minier du Niger a été adopté par l'ordonnance n° 93-16 du 02 mars 1993 portant loi minière. Il a été modifié d'abord par l'ordonnance n° 99-48 du 05 novembre 1999 et ensuite par la loi n°2006-26 du 09 Août 2006. ... la commercialisation et le traitement des substances minérales ou fossiles se trouvant sur le territoire ...
Une nouvelle tude publie dans la revue Nature Sustainability pointe l impact considrable de l exploitation minière bien au del des sites d Dirigs par une quipe travaillant sur l Étude …
Un gisement aurifère a été découvert dans l'ouest de la Côte d'Ivoire, constituant la plus grande découverte du pays à ce jour et potentiellement le troisième gisement d'Afrique de l ...
* Le numéro 009 argumentant, notamment, la position du Coordonnateur de la CTCPM sur la révision du Code minier ; * Le numéro 010 consacrant les travaux de Mining INDABA 2018; * Le numéro 011 annonçant le programme de la conférence minière de Kolwe-zi ; * Le numéro 012 publiant les statistiques minières du 1er semestre 2018 ; -
La carrière de diatomées de Foufouilloux exploitée par Imerys, spécialisée dans les minéraux à usage industriel, le 15 juin 2022, à Viragues, dans le département du Cantal (AFP/Archives ...
Le secteur minier, des métaux et minéraux est hautement compétitif et influencé par la fluctuation des prix des matières premières. L'avantage concurrentiel réside dans la capacité à optimiser sans cesse les coûts opérationnels et à maintenir les opérations avec un flux constant de données de production tels que le fuel, les lubrifiants et les produits chimiques.
Au Kenya, le ministère des Mines lancera la semaine prochaine un processus de confirmation de plusieurs occurrences minérales, dont le cuivre, le graphite, le coltan, les …
La réglementation minière en Guinée exige le respect d'un ensemble de normes environnementales tout au long du cycle d'un projet minier. Mais, la mise en œuvre effective de ce cadre juridique est en butte à des obstacles qui tiennent principalement au manque de transparence, à l'imputabilité limitée et aux difficultés d'accès ...
ticle 242 de la loi minière dispose que 60% des recettes issues de la redevance minière doit être envoyé au gouvernement central à Kinshasa, 25% à l'administration provinciale où se
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Dans le Cantal, un projet d'exploitation minière sur la narse de Nouvialle, une zone humide protégée, fait polémique. Le site possède dans son sous-sol une réserve importante de diatomite ...
2.1 Le projet proposé est situé dans le district de Kwale, dans la province côtière de la région sud-est du Kenya, à environ 10 km à l'intérieur des terres (figure 1). Les zones d'exploitation …
1. Introduction. La Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement (CNUED), Sommet de la Terre, a reconnu que la Terre est le foyer de l'humanité (Nations Unies, 1992) . Dans son …
La photo A est un aperçu de la carrière de la mine industrielle de Bonikro. Cette photo montre les dégâts engendrés par l'exploitation aurifère e t laisse entrevoir une dégradation avancée du sol. Le diamètre de cette carrière avoisinerait 500 mètres selon des ouvriers. La profondeur peut atteindre 250 mètres de profondeur.
Depuis le début de la recherche minière en Côte d'Ivoire les textes pris pour réglementer ce domaine ont été multiples : 1er Code minier : la loi n°64-249 du 03 juillet 1964. 2ème code minier : loi n°95-553 du 18 juillet 1995 2. ... Par ailleurs, des campagnes de prospection se poursuivent dans la zone aurifère du bassin de la Loho ...
Trois bas-reliefs au nom de ce pharaon, le cinquième de la Ire dynastie, ont en effet été récemment découverts au nord de la zone minière, dans un petit affluent du ouadi el-Humur, au pied du Gebel Ras Umm Qatafa 1. Ci-dessus, fig. 2 Bas …
ISSN : 2312-7031 F ACU LTE D ES SCI EN CES D E L' H O M M E ET D E LA SO CI ETE A N YA SÃ R evue des L ettres et S ciences H umaines L aboratoire de R echerche sur la D ynamique des M ilieux et des S ociétés U niversité de L omé Numéro 10 Ju i n 2019 ANYASA-Juin 2019 ADMINISTRATION ET REDACTION DE ANYASÃ R evue des L ettres et S ...
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(decret n° 2014-397 du 25 juin 2014 determinant les modalites d'application de la loi n° 2014-138 du 24 mars 2014 portant code minier) titre premier : dispositions preliminaires. chapitre premier : definitions (art. 1) chapitre 2 : dispositions generales (art. 2 – 14) chapitre 3 : dispositions relatives À la convention miniere (art. 15 ...
L'objectif de la politique minière est de faire du secteur minier un ... à l'intérieur de cette zone, ou la redéfinition du périmètre visé. ... elles payent moins d'impôts selon le principe de la non double imposition. Les données de la Côte d'Ivoire proviennent du site : https://fiscalite-miniere.ferdi.fr/ 2 ...
Le nouvel organe qu'il entend créer travaillera main dans la main avec la Kenya Revenue Authority (KRA) pour récupérer les données des entreprises et des sociétés minières …
Depuis la fin 1995, Tiomin a découvert dans la province côtière du Kenya quatre importants gisements de sables minéralisés contenant du titane (à Kwale, Vipingo, Mambrui et Kilifi), et …
Le gouvernement a pour objectif d'accroître la contribution de l'exploitation minière au produit intérieur brut de 3 à 6 %. Depuis la révision du code minier en 2014, la diversification de ce secteur dominé par l'or est privilégiée. En raison …
- Autorisations de carrière ; - Autorisations d'exploitation artisanale et semi-industrielle. ... registre de la conservation minière et définit les limites du permis et les substances pour ... et financières, de l'expérience minière du demandeur et de son profil général par rapport au développement minier ivoirien. ARTICLE 17 ...
La Côte d'Ivoire ambitionne d'être un « grand exportateur » de produits miniers d'ici 2030. Dans cette logique, le pays multiplie l'octroi des permis d'exploration. En conseil des ministres ce 26 juin, le gouvernement a accordé par décrets à des sociétés de droit ivoirien, neuf permis de recherche minière dont huit portant uniquement sur l'exploration de l'or et un attribué …
régie pour la plupart du temps par la loi minière de 1981. ... Sud-Kivu est la création de Zones d'Exploitation ... accéder frauduleusement à la carrière D18. L e policier de garde n ...
minier de la zone d'Afema dans le Sud-est de la Côte d'Ivoire s'inscrit dans cette dynamique. L'exploitation minière, comme ... s'ajoutent plusieurs autres cours d'eau non pérennes qui drainent la région (Fig. 1). Du point de vue géologique, les formations rencontrées se regroupent en deux grands ensembles principaux : les ...
En Côte d'Ivoire, près de 200 personnes ont été « légèrement intoxiquées » après avoir mangé le poisson d'un fleuve pollué par une fuite d'eau de décantation cyanurée d'une ...
Contribution de la télédétection à la détermination des guides minéralogiques et structuraux pour l'exploration de l'or en région tropicale : cas de la zone minière de Ketté (Est-Cameroun)
Couloir de Petite Exploitation Minière: Zone Promotionnelle: Zone Spéciale: Demandes: ... entreprend en continu un exercice de validation des données de tous les titres miniers et de carrière de la Mauritanie. Veuillez contacter la DGMG en utilisant les coordonnées présentées sur le lien Mentions légales si vous notez des problèmes de ...
le long de la côte orientale de l'Afrique, où il a réalisé plusieurs importantes évaluations d'impact environnemental. L'Autorité nationale de gestion environnementale du Kenya (NEMA) a délivré en juillet 2002 une licence environnementale à l'entreprise Tiomin pour la mise en valeur du gisement de Kwale.
Voici les nouveautés de la plateforme AMLA. Le modèle d'orientation de la législation AMLA est désormais disponible en français et en portugais. (Voir et télécharger) Cameroun - Code minier …
Avec la politique de coordination de haut niveau de la Vision minière du Kenya et le cadre institutionnel formulé sur un développement axé sur les ressources minérales et la …
SPECIALIST BASELINE OF SOILS, LAND CAPABILITY AND LAND USE, ÉVALUATION DE L'IMPACT & PLANIFICATION DE LA GESTION IMPACT ASSESSMENT & MANAGEMENT PLANNING PROJET AURIFERE DE YAOURE - COTE D'IVOIRE AVRIL 2015 Projet N° : 7879140169 Document de synthèseI DO C U M E N T D E S Y N T H E S E Introduction / …
CML compagnie minière du littoral (Côte d'Ivoire- Chine) Abidjan-Cocody, 31 Boulevard des Martyrs 01 BP 2816 Abidjan 01 Tél : 22-44-29-94 / 95 / 96 Fax : 22-44-08-21 ND 1 Mn 14. COMPAGNIE MINIERE DU MONT KLAHOYO (CMMK) (Côte d'Ivoire-Angléterre) Cocody, route du Lycée Technique, Immeuble « La baie de Cocody » 1er étage
Transparence et Fraude Environnementale dans la mine semi mécanisée au Cameroun, 2019. Le non respect des obligations environnementales tant par l'Etat que par les entreprises du secteur extractif entraînent d'énormes pertes économiques (en plus des nombreux impacts sur les plans social et environnemental que subissent les populations) pour le pays.